Terre Azur B1 et B2 : la livraison, temps fort de votre acquisition

le 23 févr. 2016 à 09h07

En faisant le choix d’acheter un logement neuf chez PRIAMS, vous avez opté pour la sérénité, l’assurance d’une conception architecturale novatrice et une pérennité patrimoniale. De l’aménagement intérieur à la générosité des pièces, des rangements optimisés aux larges ouvertures sur l’extérieur, d’un mode de construction respectueux de l’environnement à la générosité des espaces verts… Votre logement neuf est, par définition, en parfait état de fonctionnement, à votre goût et équipé des installations qui permettent de réaliser de véritables économies d’énergie : l’isolation est optimale, le double vitrage de rigueur, et les solutions énergétiques durables ont été privilégiées. Enfin, viendra bientôt le jour d’en prendre livraison et de profiter pleinement de votre investissement immobilier.

 La livraison, temps fort de votre acquisition

Une fois la construction achevée vient le jour de la livraison de votre logement neuf. En amont de ce moment, tout au long du processus de construction du programme immobilier, nous nous assurons auprès du maître d’œuvre de la qualité et de la conformité des travaux, jusque dans ses moindres détails, pour vous livrer un logement parfaitement en phase avec vos attentes.

Le moment de la livraison est un moment fort entre le promoteur immobilier et l'acquéreur :
- Concrètement, l’acquéreur prend possession de son logement.
- Juridiquement, la livraison officialise le transfert  de responsabilité du logement du promoteur à l’acquéreur (raison pour laquelle il faut souscrire une attestation d’assurance multirisques habitation).
- Financièrement, la livraison implique le règlement règlement du solde restant dû (5 % en général). Il vous appartiendra soit de faire procéder au virement de ce solde, conformément aux indications portées à l’appel de fonds qui vous aura été adressé à cet effet préalablement à la date de livraison, soit de vous munir d’un chèque de banque que vous donnerez au collaborateur Priams qui vous remettra les clefs de votre logement.

Le déroulement

Lors de la livraison de votre logement, vous devez vérifier l’absence de vices apparents. Priams est présent et, de votre côté, vous pouvez venir seul ou vous faire représenter par un mandataire auquel vous aurez donné un pouvoir à cet effet. Il s’agit de vérifier que le rendu est conforme au plan, que les équipements sont en place et en bon état de fonctionnement. Les interrupteurs électriques, les robinets d’eau sanitaire, les portes et fenêtres, le nombre de prises... tout doit être testé. A l’issue de cette inspection, vous signerez un procès-verbal de livraison et verserez le solde du prix.

Les réserves

Si vous constatez des vices apparents appelés "réserves", elles seront mentionnées sur le procès-verbal. Vous pouvez prendre possession des lieux immédiatement, même si vous faites porter des réserves au procès-verbal. Les entreprises concernées interviendront dans les meilleurs délais afin de lever ces réserves.
Selon la législation en vigueur, vous  disposez d’un mois à compter du jour de la livraison pour communiquer à PRIAMS d’éventuelles réserves complémentaires. Dans ce cas,  adressez-les par lettre recommandée avec avis de réception.

La levée de ces réserves donnera lieu à l’établissement d’une attestation par l’entreprise concernée, qui vous la présentera pour signature (le Quitus).

Bon à savoir : Vous recevrez un formulaire (document Cerfa dénommé H2) relatif à la taxe foncière que vous devez remplir et envoyer au Trésor Public dans les 90 jours à compter de la livraison.


Priams & Vous : lors de votre visite, prêtez une attention particulière au parfait état des carrelages, faïences, parquets, papiers peints, peintures ainsi qu’aux éléments tels que les vasques, meubles éviers, baignoires… En effet, notre responsabilité ne pourrait être engagée si des dégradations intervenaient sur ce type d’équipements postérieurement à la livraison, car elles pourraient potentiellement avoir été causées par une mauvaise utilisation ou suite à votre emménagement.


N'oubliez pas : vous avez tous reçus votre contrat d'abonnement à l'eau potable que vous a adressé la C2A à notre demande. Pour éviter une coupure, vous devez le signer et régler la facture avant la livraison. Lors de la pré livraison nous vous avons remis (ou nous allons vous remettre) le numéro PDL de votre logement. Pour souscrire un abonnement électrique (auprès de n'importe quel fournisseur d'électrique) vous aurez cette référence à fournir. Pour éviter une coupure, vous devrez avoir souscrit cet abonnement avant la livraison.

Concernant l'eau chaude et le chauffage, vous n'avez aucune démarche à faire, nous avons installé vos compteurs et c'est le syndic qui s'en occupe.


Avant la livraison, n'oubliez pas non plus de souscrire une assurance habitation pur votre nouveau logement.